Nounou Carole

L'année de référence est du 1er juin de l'année précédente au 31 mai de l'année en cours.

L'ass.mat devra chaque année, fin mai, faire le point et calculer la rémunération de ses congés payés en choisissant l'une des 2 méthodes de calcul ci-dessous (elle choisira la plus favorable pour elle) :

         -  Calcul au 1/10ème de la rémunération totale,

         -  Calcul de la rémunération que l'Ass.Mat. aurait perçue pour une durée d'accueil égale à celle des congés acquis.

1/ CALCUL DE LA REMUNERATION  AU 1/10ème

C'est la somme des forfaits perçus par l'ass.mat. au cours de l'année de référence y compris les congés payés (à partir de la 2ème année d'un contrat), hors indemnités (entretien, repas etc).

Ce total est ensuite divisé par 10.

Cette rémunération sera versée selon l'accord signé au contrat avec le parent employeur :

          - soit en une seule fois au mois de juin,

          - soit lors de la prise principale des congés,

          - soit au fur et à mesure de la prise des congés,

          - soit par 12ème chaque mois.

2/ CALCUL DE LA REMUNERATION avec le nombre de jours de congés

Il faut comptabiliser le nombre de jours de congés acquis, au 31 mai, par BLOC de 4 SEMAINES et non par mois. Un bloc de 4 semaines donne droit à 2.5 jours ouvrables de congés.

Ne pas inclure dans ce calcul les semaines d'absence de l'enfant si elles sont dues aux congés des parents.  

Attention : la 1ère année d'un contrat, les congés pris dans la période de référence pour d'autres employeurs, seront sans solde pour le nouveau contrat et ne seront pas comptabilisés dans le  calcul du nombre de CP.

Par contre, les années suivantes, les semaines de congés de l'ass.mat. seront comptabilisées dans le calcul des blocs, comme les autres.

Ces jours de CP acquis seront ramenés en semaines pour le calcul (voir exemple) et multipliées par le nombre d'heures travaillées et le taux horaire de l'ass.mat.

EXEMPLE

Je suis assistante maternelle et fin mai 2016 je vais calculer avec les 2 méthodes, la rémunération de mes CP pour un parent/employeur avec qui j'ai démarré un contrat en septembre 2015.

J'accueille leur enfant 30h/semaine, sur 3 jours de 10h, mon taux horaire est de 3.40€.

Je suis en année incomplète, 39 semaines/an.

Mon forfait mensuel hors indemnités diverses est de 331.50 €.

1er CALCUL au 1/10ème

- de septembre 2015 à mai 2106.......... 9 mois

- 331.50 € (forfait mensuel) x 9 (mois) = 2 983.50 €

- 2983.50 €/10 = 298.50 €

Cette somme de 298.50 € (si cette méthode m'est plus favorable) me sera réglée par mon employeur, à partir de juin 2016, tous les mois avec mon forfait (puisque nous avons convenus d'un paiement des CP par 12 ème chaque mois).

2ème CALCUL on comptabilise les jours de congés

- de septembre 2015 à mai 2016, je compte 10 blocs de 4 semaines (je n'ai pas compté une semaine de congés en décembre, une en février et une en avril prises dans le cadre des CP avec d'autres parents/employeurs puisque je démarre ce contrat).

- ces 10 blocs de 4 semaines me donnent au total 25 jours de CP (un bloc = 2.5 jours).

- ces 25 jours, se décomposent en 4 semaines de 6 jours ouvrables + un jour

- je calcule : 4 semaines x 30h x 3.40€ = 408 € + (10h (le jour seul) x 3.40 €

- au total : 408 € + 34 € = 442 €

Cette somme de 442 € (si cette méthode m'est plus favorable) me sera réglée par mon employeur, à partir de juin 2016, tous les mois avec mon forfait (puisque nous avons convenus d'un paiement des CP par 12ème chaque mois).

BON CALCUL chères collègues !!!!!!!!!!

Pendant la période d'adaptation, le temps d'accueil est différent de celui qui a servi de base au calcul du salaire mensuel.

La rémunération des heures d'adaptation sera versée au prorata du salaire mensuel, selon la règle suivante  (source revue Asstistante Maternelle Magazine N°61) :

(Salaire mensuel / Nbre d'heures potentiellement travaillées pour le mois en cours) x Nbre d'heures réellement travaillées

Exemple :

 L'ass.mat va accueillir un bébé 9h/jour, sur 4 jours/semaine. Le forfait est calculé sur 43 semaines/an. Le taux horaire de base est de 3€.

Le forfait mensuel de l'ass.mat est : 3 € x 36 H/semaine x 43 semaines / 12 = 387 €

Elle commence l'adaptation le 7 novembre et avec la maman elles ont programmées 10 h de temps d'adaptation. Puis l'ass.mat accueillera l'enfant le 23 novembre (durant ces derniers jours elle aura travaillée 45h).

La rémunération du mois de novembre sera donc :

(387 € / 153 heures) x (10 h d'adaptation + 45 h réelles) = 139.11 €